Accès gratuit

Propos introductifs p. 5

Messaoud Saoudi et Céline Viessant

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00084

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Notion, structure et évolution du patrimoine local p. 10

Philippe Baeteman

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00085

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• Références

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Le rôle de la comptabilité et la connaissance du patrimoine local p. 14

Hamid Bachir Bendaoud

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00086

• PDF (93.73 KB)

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Valoriser un patrimoine en expansion récente : l’exemple de la Seine-Saint-Denis p. 19

Julien Roux

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00087

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La gestion du patrimoine rural p. 25

Luc Waymel

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00088

• PDF (95.24 KB)

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La gestion du patrimoine transféré de l’État à une collectivité territoriale : le cas des lycées normands p. 30

Vincent Guerrand

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00089

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La gestion du patrimoine public immatériel : l’exemple d’une commune touristique p. 35

Thierry Rolland

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00090

• PDF (98.76 KB)
• Références

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Les normes de rénovation énergétique du patrimoine : quelles incidences financières ? p. 41

Clothilde Blanchon

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00091

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Accès gratuit

Les incidences financières des normes d’accessibilité au patrimoine p. 45

Aurélie Dort

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00092

• PDF (282.9 KB)

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La valorisation du patrimoine local au travers des outils budgétaires et comptables p. 51

Nicolas Charrol

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00093

• PDF (95.41 KB)

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La fiscalité du patrimoine local p. 56

Laurent Chesneau

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00094

• PDF (89.87 KB)

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Pour une stratégie patrimoniale au sein des collectivités locales p. 61

Alexandre Evin-Leclerc

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00095

• PDF (384.1 KB)

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Le patrimoine local : frein ou moteur du développement économique ? p. 64

Mohamed Mansour

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00096

• PDF (102.6 KB)
• Références

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Le déploiement de la dématérialisation comptable et financière dans les établissements publics de santé p. 70

Sylvie Brenner

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00097

• PDF (198.6 KB)

Accès gratuit

La dématérialisation dans un centre hospitalier : la gestion électronique de documents p. 74

Philippe Gaillard et Thomas Legras

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00098

• PDF (381.7 KB)

Accès gratuit

Le projet de dématérialisation au centre hospitalier du Mans : le choix de la modernisation p. 77

Conrad Breuer

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00099

• PDF (742.8 KB)

Accès gratuit

La dématérialisation de la chaîne de la dépense au CHU de Nantes : un projet efficient et innovant p. 85

Ronan Guihéneuf

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00100

• PDF (779.7 KB)

Accès gratuit

Le retour à l’équilibre de la sécurité sociale en 2018 un facteur décisif dans la trajectoire de redressement des comptes publics p. 93

Yves Terrasse

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00101

• PDF (818.3 KB)

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Soixante ans de Constitution financière et fiscale : réflexions sur les développements du constitutionnalisme financier en France 1^re partie : L’extension de la compétence constitutionnelle dans le domaine financier et fiscal p. 100

Éric Oliva

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00102

• PDF (169.3 KB)

Accès gratuit

Un moment « Sciences sociales » au ministère de l’Économie et des Finances 1962-1972 ? Leçons pour le temps présent p. 106

Florence Descamps

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00103

• PDF (121.5 KB)

Accès gratuit

L’Agenda financier Europe 2027 : Une quête de croissance, des cohésions qui s’érodent p. 112

Robin Degron

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00104

• PDF (1.352 MB)
• Références

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Repères : sur la gestion et les finances publiques En Septembre 2018 p. 121

Michel Le Clainche, Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette et Yves Terrasse

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00105

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Repères : sur la gestion et les finances publiques En Octobre 2018 p. 133

Aurélien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche et Yves Terrasse

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00106

• PDF (104.5 KB)

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Bibliographie p. 145

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00107

• PDF (217.7 KB)

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Jurisprudence Financière p. 147

Stéphanie Damarey et Xavier Vandendriessche

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00108

• PDF (213.1 KB)

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Jurisprudence Administrative p. 161

Jean-Luc Pissaloux

Publié en ligne : 13 décembre 2018

DOI: https://doi.org/10.3166/gfp.2018.00109

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